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Actes administratifs
… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241125DEC129 Objet: Contrat de maintenance des logiciels WebDelib et I-Delibre Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241037 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 24 00053 COLLÈGE JOLIOT CURIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du Collège Joliot Curie situé 10 rue de la Pagère, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240922 Objet : Arrêté portant refus de … inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … situé 8 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240918 Objet : Arrêté portant refus de … Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00028 YR GROUP Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 1 avenue Gallieni, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240910 Objet : Arrêté portant … 24 00045 CREMATORIUM DE LA MÉTROPOLE DE LYON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 161 boulevard de l’Université, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240911 Objet : Arrêté portant … AT 069 029 24 00043 COLLÈGE THÉODORE MONOD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du collège Théodore Monod situé 34 rue Jean Jaurès, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240912 Objet : Arrêté portant … (E.R.P.) AT 069 029 24 00041 3iS CAMPUS LYON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 7 rue du 35ème Régiment d’Aviation, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… DIRECTION GENERALE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240528DEC067 Objet: Signature d'une … 000 000 € avec la Caisse d'Epargne Rhone-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … au cycle des dépenses et des recettes, la commune de Bron contracte auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes une …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230619DEC077 Objet: Avenants n° 5 à … chaussures de sécurité pour les lots 1 et 4 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … par la Métropole de Lyon, conjointement avec la Ville de Bron et le bailleur social Lyon Métropole Habitat (LMH) dans … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-04-15T16:21:30+0200 Bron Jérémie BREAUD 817ffdcdfb53a88f2521e194c13a860669b81dc4 …
