… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250614 Objet : Délégation de fonction … civil à un conseiller municipal - 21 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … PALLUY-PLANTIER, conseillère municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250210 Objet : Portant numérotation de … voirie - 35 A et 35 B rue Christian Lacouture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241203 Objet : Portant numérotation de voirie - 23 rue Hélène Boucher Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la Déclaration Préalable accordée … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241202 Objet : Portant numérotation de … - 8 rue des Cadets de la Gendarmerie Nationale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240311 Objet : Portant numérotation de voirie – 6 bis rue Sergent Buttin Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240206 Objet : Portant numérotation de voirie – 6 bis rue Sergent Butin Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DESAFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240203 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …

… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20231206 Objet : Portant numérotation de voirie – 10 bis rue Jules Verne Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la Ville au … Formation plénière du Conseil Médical Unique, Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230207 Objet: Retrait de délégation de … à M. François-Xavier PENICAUD, 4ème adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …