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Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1857 résultats
Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230206 Objet: Retrait de délégation de fonction à M. Hervé THIBAUD, 12ème adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230205 Objet: Retrait de délégation de … LANSAQUE, Conseillère Municipale déléguée Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230204 Objet: Retrait de délégation de … DOZOLME, Conseiller Municipal délégué Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251027 Objet : Nomination du régisseur … sportives et l'école municipale des sports Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'acte constitutif de la régie en … sportives et l'école municipale des sports de la Commune de Bron en raison de l'absence prolongée du titulaire, ARRÊTE …
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… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251023 Objet : Délégation de signature … à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflits d'intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …
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… de la circulation portant sur la place de la Liberté (Bron) pour la Fête de la Bière 2025 Le Président de la Métropole de Lyon 2025CIR251812A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 21 de Article 3 - Informations …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250303 Objet : portant décision … Recevant du Public (E.R.P.) EHPAD LES JASMINS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LES JASMINS, type J, catégorie 4, sis 28 Rue Guynemer à BRON est autorisé à ouvrir au public. Article 2 : …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241212 Objet : Dérogation à la … des commerces de détail pour l'année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … T E Article 1 : les établissements commerciaux installés à BRON, qui se livrent à titre d’activité exclusive à la vente …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20241107 Objet : Nomination du régisseur … des produits du cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu la décision du Maire de Bron en date du 18 décembre 2001 instituant une régie de …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241035 Objet : portant décision … Recevant du Public (E.R.P.) MAXI ZOO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … MAXI ZOO, type M, catégorie 2, sis 6-8 Rue Paul Langevin à BRON, est autorisé à ouvrir au public. Article 2 : …
