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Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250309 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … et des adjoints pour la célébration des mariages, Fait à BRON, le #signature# Jérémie BREAUD, Signé par : Jérémie …
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… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAC_AR20231103 Objet : Règlement intérieur du réseau des médiathèques Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-06-25T09:42:46+0200 Bron Jérémie BREAUD 299acb6b9f1f7e62853eab99ba0ffd6d7aff19ae … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … : M. JACQUES CHAMPIER Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … Type de subvention Montant de la subvention 2025 CCAS de Bron Porteur d’étoiles Fonctionnement 1 000,00 € Direction …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux … Rouge 4 3 000 € Association Scouts et Guides de France Bron 1 500 € Direction des Sports et de la Vie associative / …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … : MME MARION CARRIER Mesdames, Messieurs, 1/2 La Commune de Bron, de par sa situation en première couronne de Lyon, a … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-02-18T17:32:12+0100 Bron Jérémie BREAUD 4c0544eb151afea3ae03531189df124e84e41d0e …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250432 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … PALLUY-PLANTIER, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250417 Objet : Délégation de fonction … civil à un conseiller municipal - 17 avril 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … PALLUY-PLANTIER, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250323 Objet : Délégation de fonction … d'état civil à un conseiller municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … PALLUY-PLANTIER, conseillère municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'Officier …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20241217 Objet : Délégation de fonction … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Monsieur Fatih DEMIRAY, Conseiller Municipal de la Ville de Bron, est délégué pour exercer les fonctions d'Officier …
