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Actes administratifs
… de la Métropole de Lyon 2025CIR257012A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de Article 3 - Propreté de … sera faite à : - l'agence des mobilités - la commune de BRON - La subdivision Collecte Est de la Métropole de Lyon - …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … 2022. Cette position tend à appuyer la possibilité pour les brondillants bénéficiaires au parc social d’évoluer au sein … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2023-04-11T14:38:39+0200 Bron Jérémie BREAUD c285eb9e9cc9a8af0c1a2f4cec1850609ca4a58c …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-04-16T10:27:58+0200 Bron Jérémie BREAUD 179a309c12c552dee95ee9105df920dd214e25de … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250633 Objet : portant transfert des … du lundi et du vendredi place de la Liberté. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2224-18-1 du Code … 3 : le Directeur Général des Services de la Mairie de BRON est chargé de l'exécution du présent arrêté. Article 4 …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240303 Objet : Arrêté fixant la liste … du personnel au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230818 Objet : Arrêté portant … fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230817 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux- Djamila BOUTRA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230816 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux-Fabienne GAGET Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230815 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux-Fanny PARACCHI Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230813 Objet : Arrêté portant … à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …