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Actes administratifs
… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20240102 Objet : Nomination du régisseur … des produits de l'activité périscolaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'acte constitutif de la régie en … de recette des activités périscolaires de la Commune de Bron en raison de l'absence prolongée du titulaire, ARR Ê T …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231123DEC156 Objet: Avenants relatifs aux … travaux d'extension de l'Espace Jacques Duret Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargée de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231120DEC152 Objet: Accord-cadre Travaux de menuiserie dans les batiments communaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … le Maire ou son représentant et deux élus de la Ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Valérie BOULARD - Tarik …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … légué titulaire et 1 délégué suppléant, élus de la Ville de Bron sont membres du Comité Syndical. Si aucune autre … lecture par monsieur le Maire. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Titulaire : Marc DUBIEF …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … un représentant titulaire et un suppléant de la ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Titulaire : Marion …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … Lumière Lyon 2 prévoient que un représentant de la Ville de Bron soit membre de droit du conseil. L’article L. 2121-21 … expres- sément ce mode de scrutin. Est candidat : Liste « Bron 2020, protéger, respirer » : - Françoise KIRASSIAN …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … Taillis prévoient que quatre représentants de la Ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste «Bron 2020 - protéger, respirer » : - Valérie BOULARD - …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230306 Objet: Arrêté portant … sein de la Direction des Services aux Citoyens Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … ci-après à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-02-18T17:32:20+0100 Bron Jérémie BREAUD bc347ba97b944a8e343382ca078f1012dc323401 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER …