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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230516DEC064 Objet: Fixation des tarifs des … stands de la manifestation «LES MARCHES D'ETE» Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230305 Objet: Portant numérotation de … 22 chemin de la Vie Guerse et 26 rue du Poilu Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : LM ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230301 Objet: Portant numérotation de … 22 chemin de la Vie Guerse et 26 rue du Poilu Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230201 Objet: Arrêté portant … de signature à un responsable de service Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L, 2122-19 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … La convention locale d’application pour le territoire de Bron se veut l'application locale du Contrat de Ville … ce qui concerne les subventions sollicitées à la Ville de Bron, il s’agit soit de subventions affectées pour les …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250704 Objet : permission de … - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : BISTROT LES IRIS, situé 205 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250430 Objet : Permission de … de café et restaurant LE ROYAL 210 - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LE ROYAL 210, situé 210 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250507 Objet : Permission de … - Terrasse de restaurant LE BON CAFE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l’établissement : LE BON CAFÉ, situé 66 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250429 Objet : Permission de … de restaurant CITY KEBAB MEKAN - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : CITY KEBAB MEKAN, situé 117 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250405 Objet : Permission arrêté de … et restaurant LES BURGERS DE L'AVIATION 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LES BURGERS DE L’AVIATION, situé 158 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …