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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20231204 Objet : Dérogation à la … des commerces de détail pour l’année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … T E Article 1 : les établissements commerciaux installés à BRON, qui se livrent à titre d’activité exclusive à la vente …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … parmi lesquelles une, représentant la Ville de Bron, qui doit être dé- signée pour une durée de 4 ans. En … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Titulaire : Tarik EZ …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20250910 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux - Saliha ADJIRI Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240429 Objet : Arrêté portant … de la Direction des services au citoyen Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240302 Objet : Arrêté fixant la liste … personnel au Comité Social Territorial (F3SCT) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20231202 Objet : Arrêté portant … et valorisation des parcours professionnels Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230820 Objet : Arrêté portant … fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-10 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230819 Objet : Arrêté portant … à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-10 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article D. 411-1 du Code de … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …