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Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240402 Objet : arrêté permission de … de café et restaurant LES BURGERS DE L'AVIATION Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LES BURGERS DE L’AVIATION, situé 158 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240403 Objet : arrêté permission de … de café et restaurant LE BISTROT DE L'AVIATION Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LE BISTROT DE L’AVIATION, situé 158 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240405 Objet : arrêté permission de … - Terrasse de café et restaurant LE DARING Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LE DARING, situé 159 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231117DEC148 Objet: Projet de centrale … sur la toiture de l’Hôtel de Ville Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250633 Objet : portant transfert des … du lundi et du vendredi place de la Liberté. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2224-18-1 du Code … 3 : le Directeur Général des Services de la Mairie de BRON est chargé de l'exécution du présent arrêté. Article 4 …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240303 Objet : Arrêté fixant la liste … du personnel au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230818 Objet : Arrêté portant … fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230817 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux- Djamila BOUTRA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230816 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux-Fabienne GAGET Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230815 Objet : Arrêté portant … des fonctionnaires territoriaux-Fanny PARACCHI Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-8 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …