… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250206 Objet : Portant numérotation de voirie - 15 rue du Capitaine Frank Labois Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241026 Objet : portant numérotation de voirie - 34 A allée des Platanes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230203 Objet: Retrait de délégation de … à M.Stevens BOBI, Conseiller Municipal délégué Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …

… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230113 Objet: Portant numérotation de voirie – 72 bis rue Christian Lacouture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … 2022. Cette position tend à appuyer la possibilité pour les brondillants bénéficiaires au parc social d’évoluer au sein … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2023-04-11T14:38:39+0200 Bron Jérémie BREAUD c285eb9e9cc9a8af0c1a2f4cec1850609ca4a58c …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260108 Objet : Permission de … de restaurant FRAISE ET FARINE - Année 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : FRAISE ET FARINE, situé 152 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251027 Objet : Nomination du régisseur … sportives et l'école municipale des sports Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'acte constitutif de la régie en … sportives et l'école municipale des sports de la Commune de Bron en raison de l'absence prolongée du titulaire, ARRÊTE …

… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251023 Objet : Délégation de signature … à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflits d'intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250303 Objet : portant décision … Recevant du Public (E.R.P.) EHPAD LES JASMINS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LES JASMINS, type J, catégorie 4, sis 28 Rue Guynemer à BRON est autorisé à ouvrir au public. Article 2 : …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241212 Objet : Dérogation à la … des commerces de détail pour l'année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … T E Article 1 : les établissements commerciaux installés à BRON, qui se livrent à titre d’activité exclusive à la vente …