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Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241210 Objet : Portant diverses … pendant les fêtes de fin d'année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240209 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Sengul HASSAINE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240208 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Fanny PARACCHI Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240207 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Elise CHEVIGNY Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231120DEC151 Objet: Accord-cadre Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 AVRIL … de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron • Titulaire : COUGNAUD SAS – 85035 LA ROCHE SUR YON … de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron 3/6 • Objet: correction de la formule de révision à …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250916 Objet : portant réglementation … - Les Pompes Funèbres Marbrerie Durin - Pruvost Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250526 Objet : Portant numérotation de … - 3A - 3B et 3C avenue de la Grande Armée Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250508 Objet : Portant numérotation de voirie - 8-10 avenue Ferdinand Buisson Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250110 Objet : portant autorisation de … CENTRE COMMERCIAL AUSHOPPING PORTE DES ALPES Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …