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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … le Maire ou son représentant et deux élus de la Ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Valérie BOULARD - Tarik …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … légué titulaire et 1 délégué suppléant, élus de la Ville de Bron sont membres du Comité Syndical. Si aucune autre … lecture par monsieur le Maire. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Titulaire : Marc DUBIEF …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … un représentant titulaire et un suppléant de la ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste « Bron 2020 – Protéger, respirer » : - Titulaire : Marion …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … Lumière Lyon 2 prévoient que un représentant de la Ville de Bron soit membre de droit du conseil. L’article L. 2121-21 … expres- sément ce mode de scrutin. Est candidat : Liste « Bron 2020, protéger, respirer » : - Françoise KIRASSIAN …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 MARS … Taillis prévoient que quatre représentants de la Ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … expres- sément ce mode de scrutin. Sont candidats : Liste «Bron 2020 - protéger, respirer » : - Valérie BOULARD - …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230306 Objet: Arrêté portant … sein de la Direction des Services aux Citoyens Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … ci-après à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … la Protection des Données est obligatoire pour la Ville de Bron : c’est le Directeur des Affaires Juridiques et de la … de bien vouloir : - APPROUVER l’adhésion de la Ville de Bron à l’Association Française des Correspondants à la …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2023-06-23T18:09:58+0200 Bron Jérémie BREAUD cc93fbf5b8c544d8490922b79a425c45fc0afe30 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250206 Objet : Portant numérotation de voirie - 15 rue du Capitaine Frank Labois Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241026 Objet : portant numérotation de voirie - 34 A allée des Platanes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …