… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20231202 Objet : Arrêté portant … et valorisation des parcours professionnels Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230820 Objet : Arrêté portant … fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-10 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20230819 Objet : Arrêté portant … à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article R. 2122-10 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article D. 411-1 du Code de … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260304 Objet : permission de … et restaurant LE BISTROT DE L'AVIATION 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LE BISTROT DE L’AVIATION, situé 158 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250704 Objet : permission de … - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : BISTROT LES IRIS, situé 205 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250430 Objet : Permission de … de café et restaurant LE ROYAL 210 - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LE ROYAL 210, situé 210 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250507 Objet : Permission de … - Terrasse de restaurant LE BON CAFE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l’établissement : LE BON CAFÉ, situé 66 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250429 Objet : Permission de … de restaurant CITY KEBAB MEKAN - Année 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : CITY KEBAB MEKAN, situé 117 avenue Franklin Roosevelt à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …

… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250405 Objet : Permission arrêté de … et restaurant LES BURGERS DE L'AVIATION 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : LES BURGERS DE L’AVIATION, situé 158 rue de la Pagère à Bron. Article 2 : la permission est établie pour l’année …