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Actes administratifs
… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20250421 Objet : Désignation des … du Maire au sein des conseils d'école Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article D. 411-1 du Code de … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20250233 Objet : Désignation des … du Maire au sein des conseils d'école Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article D. 411-1 du Code de … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241022 Objet : portant numérotation de … l'Europe, 4 place de l'Europe et 3 rue des Lads Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20231201 Objet : Portant numérotation de voirie – 2A et 2B rue Jean Lacroix Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231110DEC145 Objet: Avenant n° 1 au marché … MJC Bâtiment B - Lot n°4 : Gros œuvre Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … La convention locale d’application pour le territoire de Bron se veut l'application locale du Contrat de Ville … ce qui concerne les subventions sollicitées à la Ville de Bron, il s’agit soit de subventions affectées pour les …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251018 Objet : portant délégation de … dans le domaine des finances communales Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250913 Objet : Portant autorisation et … - Hippodrome de Parilly - 25 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … et de Secours, Monsieur le Commissaire de Police de Bron et tous les agents de la force publique sont chargés, …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250415DEC032 Objet: Avenants au marché … de Police et DSIT lot n° 4, 6, 9, 11 et 14 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 6 : le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … Mesdames, Messieurs, 1/2 Un partenariat avec les villes de Bron, Vienne, Saint-Chamont, Mornant, le Puy-en-Velay, … jumelages a été conclu à Lyon le 21 novembre 2024 et à BRON le 22 novembre 2024 avec la Ville de MEGHRI. C’est dans …