extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1996 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250337 Objet : portant rectificatif de … et 1 à 13 et 2 à 26 impasse de la Cité Mignot Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241210 Objet : Portant diverses … pendant les fêtes de fin d'année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240209 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Sengul HASSAINE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240208 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Fanny PARACCHI Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240207 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Elise CHEVIGNY Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231120DEC151 Objet: Accord-cadre Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 AVRIL … de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron • Titulaire : COUGNAUD SAS – 85035 LA ROCHE SUR YON … de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron 3/6 • Objet: correction de la formule de révision à …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE … Mesdames, Messieurs, Le Conseil Municipal de la Ville de Bron a délibéré en faveur de l’accord de coopération entre … et celles du Syunik (Arménie) et du jumelage entre Bron et la ville de MEGHRI par délibération du 12 décembre …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260124 Objet : Portant numérotation de … B - 5 C - 5 D - 5 E et 5 F rue Clémence Lortet Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260120 Objet : Portant numérotation de voirie - 33 A - 33 B et 33 C rue des Roses Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …