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Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231110DEC145 Objet: Avenant n° 1 au marché … MJC Bâtiment B - Lot n°4 : Gros œuvre Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20260633 Objet : Police de la sécurité et de la salubrité publique Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … la Responsable de la Maison de la Justice et du Droit de Bron(MJD). Article 7 : le présent arrêté peut faire l'objet …
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… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260447 Objet : portant approbation du plan intercommunal de sauvegarde (PICS) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la Mairie de BRON est chargé de l'exécution du présent arrêté. Article 4 …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20251018 Objet : portant délégation de … dans le domaine des finances communales Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250913 Objet : Portant autorisation et … - Hippodrome de Parilly - 25 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … et de Secours, Monsieur le Commissaire de Police de Bron et tous les agents de la force publique sont chargés, …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250415DEC032 Objet: Avenants au marché … de Police et DSIT lot n° 4, 6, 9, 11 et 14 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … 6 : le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … Mesdames, Messieurs, 1/2 Un partenariat avec les villes de Bron, Vienne, Saint-Chamont, Mornant, le Puy-en-Velay, … jumelages a été conclu à Lyon le 21 novembre 2024 et à BRON le 22 novembre 2024 avec la Ville de MEGHRI. C’est dans …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240318 Objet : Arrêté portant … d'un tir d'artifice de divertissement Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … et de Secours, Monsieur le Commissaire de Police de Bron et tous les agents de la force publique sont chargés, …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240205 Objet : Rectificatif de … des commerces de détail pour l’année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … T E Article 1 : les établissements commerciaux installés à BRON, qui se livrent à titre d’activité exclusive à la vente …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230401 Objet: Délégation de signature … au Maire durant les périodes d'astreintes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …