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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN … un représentant titulaire et un suppléant de la Ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. … en conséquence sont désignés pour représen- ter la Ville de Bron au sein de l’ICOM de l’Université Lumière Lyon 2 : • …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN … Lumière Lyon 2 prévoient que un représentant de la Ville de Bron soit membre de droit du conseil. L’article L. 2121-21 … en conséquence, est désigné pour représenter la Ville de Bron au sein de l’UFR de l’Université Lumière Lyon 2 : • M. …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 JUIN 2026 … en Scène prévoient que trois représentants de la Ville de Bron doivent être désignés pour siéger au Conseil … conséquence, sont désignés pour repré- senter la Ville de Bron au sein de l’association Pôles en Scène : • Pascal …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … Taillis prévoient que quatre représentants de la ville de Bron sont membres de droit du conseil d’administration. 1/2 … en conséquence, sont désignés pour représenter la Ville de Bron au sein du Centre Social et Socioculturel les Taillis : …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … le Maire ou son représentant et deux élus de la Ville de Bron sont membres de droit du Conseil d’Administration. … en conséquence, sont désignés pour représenter la Ville de Bron au sein de l’association Gérard Philipe : • Valérie …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS VERDIER SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : extension et rénovation de … de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HAND BALL, représenté par ses Présidents, …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2026-07-01T16:25:29+0200 Bron LE MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … 1/2 Par contrat en date du 7 octobre 2016, la commune de Bron a acté sa participation au capital social de la Société … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-10-09T18:21:04+0200 Bron BREAUD JEREMIE 452dbfc5fd68a4a8953281792ef76bca9b1c13e2 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2026-04-27T09:58:19+0200 Bron LE MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … : M. JACQUES CHAMPIER 1/3 Mesdames, Messieurs, La Ville de Bron apporte son soutien financier et logistique (mise à … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2024-12-16T16:23:24+0100 Bron Jérémie BREAUD 450a63e56d752adff4c8cd81f9f087f518b9feee …