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portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00005 LE COMPTOIR DE BRON

28/02/2025

Actes administratifs

… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la Sous-Commission Départementale d'Accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00081 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00076 GARAGE VALETTE

21/02/2025

Actes administratifs

… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00073 L’ESCALE BOUTIQUE EPHEMERE

21/02/2025

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00060 RAYON DE SOLEIL

06/01/2025

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00048 AUTO ECOLE - 141 avenue Pierre Brossolette

06/01/2025

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

: Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL

06/01/2025

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00050 LOCAUX 47 rue de la Pagère

27/11/2024

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00051 LOCAUX 41 rue de la Pagère

27/11/2024

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 00055 ILIONA COIFFURE

27/11/2024

Actes administratifs

… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00049 inscrite dans le PC 069 029 24 00047 BOULANGERIE ARICI

26/11/2024

Actes administratifs

… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …

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portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00005 LE COMPTOIR DE BRON

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00081 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00076 GARAGE VALETTE

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00073 L’ESCALE BOUTIQUE EPHEMERE

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00060 RAYON DE SOLEIL

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 24 00048 AUTO ECOLE - 141 avenue Pierre Brossolette

: Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00050 LOCAUX 47 rue de la Pagère

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00051 LOCAUX 41 rue de la Pagère

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 00055 ILIONA COIFFURE

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