extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1857 résultats
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250716DEC070 Objet: Avenant au marché … Les Genêts - lot n° 14 "Peinture - Nettoyage" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : • Titulaire : ETABLISSEMENTS A.J VERDIER SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : Construction du groupe …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250603DEC055 Objet: Avenant n° 1 au marché … Les Genêts Lot n° 14 "Peinture - Nettoyage" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : • Titulaire : ETABLISSEMENTS A.J. VERDIER SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : Construction du groupe …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240517DEC061 Objet: Accord-cadre Travaux de serrurerie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … suivant : • Titulaire : SANT DANIEL SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : Travaux de serrurerie • …
Actes administratifs
… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240205DEC011 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - HANDIBRON 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code …
Actes administratifs
… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240202DEC009 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … par la Région Auvergne-Rhône-Alpes, en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230801 Objet : Rectificatif de … des commerces de détail pour l’année 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … consultées le 14 octobre 2022, VU l'arrété du Maire de Bron n° DAU_AR20221204 du 16 décembre 2022, VU l'arrété du …
Actes administratifs
… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230504DEC057 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … par la Région Auvergne-Rhône- Alpes, en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230411DEC053 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone de l'aéroport de Bron, DECIDE Article 1 : de signer la convention suivante : …
Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230405DEC049 Objet: Travaux de … platrerie-peinture dans les bâtiments communaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … représenté par son mandataire Etablissement VERDIER – 69500 BRON • Dénomination du marché : Travaux de …
Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : CG/IL DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20221215DEC153 Objet: Avenant n° 2 marché n° … - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : services d'assurances pour la commune et le CCAS de Bron • Lot n° 4 : Flotte automobile et auto-mission • Objet …
