extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1991 résultats
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … signée le 21 juillet 2022, la commune a confié à la société BRON CINEMA la Délégation de Service Public pour la gestion … la rupture de contrat ancienneté (en mois) Ancienneté SAS BRON CINEMA Ancienneté association Les Amis du Cinéma Part …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260123 Objet : portant autorisation de … à l'association Dime que si - 14 février 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … • lieu : espace Albert Camus – 1 rue Maryse Bastié, 69500 Bron • date: du samedi 14 février 2026 de 16H00 à 1h00 …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251213 Objet : portant autorisation de … SARL VINOMEDIA - du 27 février au 1er mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de Parilly – 4-6 avenue Pierre Mendès France - 69500 Bron • date: vendredi 27 février au dimanche 1er mars 2026 …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250906 Objet : Portant autorisation de … Dime que si - 13 et 14 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … • lieu : Espace Albert Camus – 1 rue Maryse Bastié - 69500 Bron • date : samedi 13 septembre et dimanche 14 septembre …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250629 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00026 CRÈCHE POM CANNELLE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 029 25 00026, sollicitée par CENTRE SOCIAL LES TAILLIS DE BRON représentée par Monsieur Sébastien CHIEZE, concernant …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250527DEC050 Objet: Autorisation donnée à … sont inhumés des soldats "Morts pour la France" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … concessions dans les cimetières, VU l’arrêté du Maire de Bron en date du 17 octobre 2022 portant règlement intérieur …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250410 Objet : portant autorisation de … le PC n° 069 029 25 00005 CRÈCHE ELISE DEROCHE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00005, sollicitée par COMMUNE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, concernant la …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250411 Objet : portant refus de … inscrite dans le PC n° 069 029 25 00006 MESTRE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00006, sollicitée par SSCV BRON LES TERRASSES L1 L2 L3 N3 représentée par Monsieur …
Actes administratifs
… lien de transport fibre optique, Rue Lionel Terray (Bron), Avenue Franklin Roosevelt (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … sur l'avenue Franklin Roosevelt et la rue Lionel Terray (Bron) pour des travaux de maintenance lien de transport …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240527DEC065 Objet: Avenant n° 1 au marché … peinture - Faux plafonds - Sols souples Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
