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Actes administratifs
… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231212DEC164 Objet: Demande d'attribution de subvention à la Métropole de Lyon Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … l’attribution de subventions, CONSIDERANT, que la Ville de Bron a répondu favorablement à la sollicitation de la …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230902 Objet : Autorisation de pose d'enseignes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … drapeau "Leader" au 133 avenue Franklin Roosevelt, 69500 BRON, CONSIDERANT qu'il appartient au Maire de Bron au nom …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Désignation d'un représentant de la Ville au sein du Conseil de l'Institut de Psychologie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Ê T E Article 1 : est désignée pour représenter la Ville de Bron au Conseil de l'Institut de Psychologie de l'Université …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-04-16T10:21:36+0200 Bron Jérémie BREAUD 21245ae1dfa5a18637c79c8a491d772f67582d77 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 AVRIL …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240521 Objet : Arrêté portant … située 21 bis avenue du Président Salvador Allende, 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240308 Objet : Arrêté portant … de buvette pour l'association LES BOÎTES A VÉLO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de Parilly– 4-6 avenue Pierre Mendès-France, 69500 Bron • date: Vendredi 31 mai 2024 au Samedi 1er juin 2024 de …
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… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240306DEC031 Objet: Décision portant demande … d'extension du groupe scolaire Jean Moulin. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … les travaux d'extension du groupe scolaire Jean Moulin à Bron, qui est situé dans le Quartier Prioritaire de la Ville …
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… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240304DEC030 Objet: Décision portant demande … la création de l'école élémentaire des Genêts Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … et la création de l'école élémentaire des Genêts à Bron, relèvent des critères du dispositif d'aide aux …
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… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240304DEC029 Objet: Décision portant demande … municipale dans le quartier de Terraillon Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … que les travaux de construction d'une crèche municipale à Bron dans le Quartier Prioritaire de la Ville (QPV) de …
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… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240212DEC016 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … par la Région Auvergne-Rhône-Alpes en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …