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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250802 Objet : Portant autorisation de … 069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON, VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241016DEC113 Objet: Avenant n° 1 au marché … 10 : électricité courant fort courant faible Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … public suivant : • Titulaire : RHONISELEC SAS – 69500 BRON • Dénomination du marché : construction de locaux à …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : CP_AR20240506 Objet : Désignation d'un … l'affichage publicitaire et non publicitaire de la Ville de Bron, Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240423DEC057 Objet: Accord-cadre pour la … et d'équipements pour la police municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … et d'équipements pour la police municipale de la ville de Bron, VU l'avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240320DEC036 Objet: Accord-cadre de … de volets roulants, stores et rideaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de volets roulants, stores et rideaux pour la Ville de Bron, VU l'avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240320DEC037 Objet: Accord-cadre de … automatiques et rideaux métalliques motorisées Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … suivant : • Titulaire : AGESCA IDENTIFICATION SAS – 69500 BRON • Dénomination du marché : Maintenance préventive et …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240229DEC027 Objet: Maintenance du logiciel BE.WEAPON gestion de l'armurerie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … des armes et des équipements de la Police Municipale de Bron acquise en septembre 2022 auprès de la société STID, …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240204 Objet : Arrêté portant … électoral unique à des agents territoriaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240220DEC019 Objet: Contrepartie d'image … - 48h pour comprendre les enjeux des jeux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … par la Région Auvergne-Rhône-Alpes en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230918DEC118 Objet: Accord-cadre pour … du dispositif de vidéoprotection de la Ville Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Bron • Montant minimum : 500 000 € H.T. pour la durée de …