extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2060 résultats
Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Désignation d'un représentant de la Ville au sein du Conseil de l'Institut de Psychologie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Ê T E Article 1 : est désignée pour représenter la Ville de Bron au Conseil de l'Institut de Psychologie de l'Université …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … de l’inflation généralisée, par conséquent, la commune de Bron doit réviser la tarification des mises à disposition … A compter du 1er janvier 2024 Associations sportives de Bron adhérentes à l’Office Municipal des Sports Gratuit …
Actes administratifs
… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240306DEC031 Objet: Décision portant demande … d'extension du groupe scolaire Jean Moulin. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … les travaux d'extension du groupe scolaire Jean Moulin à Bron, qui est situé dans le Quartier Prioritaire de la Ville …
Actes administratifs
… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240304DEC030 Objet: Décision portant demande … la création de l'école élémentaire des Genêts Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … et la création de l'école élémentaire des Genêts à Bron, relèvent des critères du dispositif d'aide aux …
Actes administratifs
… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240304DEC029 Objet: Décision portant demande … municipale dans le quartier de Terraillon Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … que les travaux de construction d'une crèche municipale à Bron dans le Quartier Prioritaire de la Ville (QPV) de …
Actes administratifs
… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240212DEC016 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … par la Région Auvergne-Rhône-Alpes en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
Actes administratifs
… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240212DEC016 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … par la Région Auvergne-Rhône-Alpes en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
Actes administratifs
… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231130DEC160 Objet: Décision portant demande … - Création d'un poste de Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … les travaux de création d'un poste de police municipale à Bron avec la mise en place de nombreux dispositifs de …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231004 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Laure LAVIGNE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n°2 016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230717DEC088 Objet: Relance Sonorisation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … public suivant : • Titulaire : AVANTAGES VIDEO - 69500 BRON • Dénomination du marché : prestations de maintenance, …