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Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230322 Objet: Désignation de … au Réseau Français des Villes Educatrices Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU que la Ville de Bron est adhérente au Réseau Français des Villes …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240521 Objet : Arrêté portant … située 21 bis avenue du Président Salvador Allende, 69500 BRON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240308 Objet : Arrêté portant … de buvette pour l'association LES BOÎTES A VÉLO Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de Parilly– 4-6 avenue Pierre Mendès-France, 69500 Bron • date: Vendredi 31 mai 2024 au Samedi 1er juin 2024 de …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-02-14T09:43:40+0100 Bron Jérémie BREAUD 692653bf73d81d0a0553785e7e7e7e01b2183fff … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260201 Objet : Portant autorisation de … n° 069 029 25 00072 DIEM Centre Henry Gormand Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250716DEC070 Objet: Avenant au marché … Les Genêts - lot n° 14 "Peinture - Nettoyage" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : • Titulaire : ETABLISSEMENTS A.J VERDIER SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : Construction du groupe …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250603DEC055 Objet: Avenant n° 1 au marché … Les Genêts Lot n° 14 "Peinture - Nettoyage" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : • Titulaire : ETABLISSEMENTS A.J. VERDIER SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : Construction du groupe …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240517DEC061 Objet: Accord-cadre Travaux de serrurerie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … suivant : • Titulaire : SANT DANIEL SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : Travaux de serrurerie • …
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… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240205DEC011 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - HANDIBRON 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code …
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… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240202DEC009 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … par la Région Auvergne-Rhône-Alpes, en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
