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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260485 Objet : portant autorisation de … 029 00009 On Air Fitness - Galeries Lafayette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00009, sollicitée par WOMBAT BRON représentée par Monsieur Matthieu SAUSSET, concernant …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260484 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 00011 POKAWA - Galeries Lafayette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00011, sollicitée par POKA BRON représentée par Monsieur Antoine LIGOU-VINCART, …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251022 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … bâtiment existant situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250916DEC090 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone aéroportuaire Lyon Bron, ancienne route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250730DEC081 Objet: Avenant n° 1 relatif à … cadre "Entretien et maintenance des ascenseurs" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … pour l’ensemble des bâtiments communaux de la Ville de Bron conclu avec la société OTIS, CONSIDERANT qu'a la suite …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250107 Objet : Délimitation de la Place de la Liberté Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la propriété des … concernant la place de la Liberté appartenant à la Ville de BRON ; CONSIDERANT qu’à la requête de la COMMUNE de BRON, …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240312DEC032 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone de l'aéroport de Bron, CONSIDERANT qu'il convient de renouveler la convention …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20231007 Objet : Autorisation de pose d'enseignes - Bistrot des Iris Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Monsieur Cyril RADIX, 205 avenue Franklin Roosevelt - 69500 BRON, visant au remplacement de deux enseignes en lettres …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260405 Objet : Délégations de … aux Adjoints au Maire, mandat 2026-2032 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … relevant du fonctionnement interne de la Ville de Bron, à l’exception des instances dont les modalités de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251017 Objet : Autorisation temporaire … PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …