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Actes administratifs
… DE L'AMENAGEMENT URBAIN Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230801 Objet : Rectificatif de … des commerces de détail pour l’année 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … consultées le 14 octobre 2022, VU l'arrété du Maire de Bron n° DAU_AR20221204 du 16 décembre 2022, VU l'arrété du …
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… DIRECTION DE LA COMMUNICATION Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230504DEC057 Objet: Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … par la Région Auvergne-Rhône- Alpes, en 2023, à la Ville de Bron, CONSIDERANT que le dossier concernant la manifestation …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230411DEC053 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone de l'aéroport de Bron, DECIDE Article 1 : de signer la convention suivante : …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230405DEC049 Objet: Travaux de … platrerie-peinture dans les bâtiments communaux Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … représenté par son mandataire Etablissement VERDIER – 69500 BRON • Dénomination du marché : Travaux de …
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… PUBLIQUE Réf. : CG/IL DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20221215DEC153 Objet: Avenant n° 2 marché n° … - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : services d'assurances pour la commune et le CCAS de Bron • Lot n° 4 : Flotte automobile et auto-mission • Objet …
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… des réseaux souterrains, avenue Pierre Mendès France (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … la circulation portant sur l'avenue Pierre Mendès France (Bron) pour des travaux de détection des réseaux souterrains … de la Métropole de Lyon 2026CIR311470A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 41 de …
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… enrobés, avenue de l'Europe et avenue Pierre Mendès France (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … sur l'avenue de l'Europe et l'avenue Pierre Mendès France (Bron) pour des travaux de carottages de chaussée et essais … de la Métropole de Lyon 2026CIR291070A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 41 de …
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… l'avenue Maréchal de Lattre de Tassigny et le chemin Vieux (Bron) pour le défilé de Tambour Estival 2026 (Sol Antilles) … de la Métropole de Lyon 2026CIR306432A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de ARRÊTE Article 1 - Circulation …
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… de revêtement de sol dur, Avenue Franklin Roosevelt (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur l'avenue Franklin Roosevelt (Bron) pour des travaux de revêtement de sol dur pour la … de la Métropole de Lyon 2026CIR299890A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
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… pour branchement électrique (BHNS), route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux de terrassement pour branchement … de la Métropole de Lyon 2026CIR299711A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
