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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260111 Objet : portant autorisation de … Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00058 AUCHAN Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’une nouvelle cellule situé ZAC CHAMP DU PONT, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251224 Objet : Portant autorisation de … 069 029 25 00061 C.C AUCHAN (boutique Naf Naf) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’exploitants éphémères situé ZAC CHAMPS DU PONT, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251223 Objet : Portant autorisation de … 00062 C.C AUCHAN (boutique Pimkie cellule 20A) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’exploitations éphémères situé ZAC CHAMPS DU PONT, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… DE L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251220 Objet : Délimitation rue Guillermin et rue Hélène Boucher Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la propriété des … B n° 3294, 3298, 3291, 3300 appartenant à la Ville de BRON ; CONSIDERANT qu’à la requête de la CDC HABITAT ADOMA, …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251110 Objet : portant autorisation de … Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00057 VINATIER Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VUle Code Général des Collectivités … d’un local de rangement situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251021 Objet : Portant refus de … AT n° 069 029 25 00035 INTERMARCHÉ GENAS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … avec changement d’enseigne situé 296 route de Genas, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251019 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00051 C C BIOS - CENTRAKOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251005 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 25 00042 – CC BIOS – TAPE A L’OEIL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251004 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00041 – C C BIOS - CHAUSSEA Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VUle Code Général des Collectivités … d’un magasin situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250902 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 25 00034 C.C. BIOS – Boutique Kiabi Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l’aménagement d’un magasin situé rue André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
