extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 1937 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250304 Objet : portant autorisation de … du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00064 ACTION Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … conformité du réseau RIA situé 11 rue Paul Langevin, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250227DEC014 Objet: Contrat de maintenance BiBliotheca Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … par la société Bibliotheca et utilisés par la Ville de Bron pour assurer le service public quotidien de la …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250213 Objet : portant refus de … AT n° 069 029 24 00078 My English School Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 132 avenue Franklin Roosevelt, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250201 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00062 CH LE VINATIER Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250203 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00072 SMYTHS TOYS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 11 - 13 rue Paul Langevin, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241024DEC119 Objet: Contrat service de dématérialisation des bulletins de paies RH Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … les bulletins de paie des agents de la Ville et du CCAS de Bron, CONSIDERANT qu'il convient d'assurer la maintenance et …
Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241022DEC118 Objet: prestations de service … d'assurance - Flotte automobile et auto-mission Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Bron, VU la procédure d'appel d'offres ouvert réalisée …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240929 Objet : Portant autorisation de … Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00037 ACTION Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … » dans un bâtiment existant situé 11-13 rue Paul Langevin à BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240930 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00040 SMYTHS TOYS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 11- 13 rue Paul Langevin à BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240520 Objet : Arrêté portant … AT 069 029 24 00020 - GS JEAN MOULIN MATERNELLE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de l’école maternelle JEAN MOULIN situé 31 rue Louis, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
