… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250903 Objet : autorisation de travaux … CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 39 avenue Camille Rousset, 69500 BRON, VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250804 Objet : Portant autorisation de … CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 39 avenue Camille Rousset, 69500 BRON, VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250709 Objet : Interdiction de … regroupements de personnes sur la voie publique Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des collectivités … place de la Liberté et ses abords, VU l'arrêté du Maire de Bron du 31 octobre 2017 portant interdiction de consommer de …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250617 Objet : portant autorisation de … 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00024 KAYA LYON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 25 00024, sollicitée par SCI FDL BRON représentée par Monsieur Daniel GARNIER, concernant …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241216 Objet : Portant autorisation de … 029 24 00061 BUREAU DE TABAC - 5 rue Paul Pic Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … conformité d’un bureau de tabac situé 5 rue Paul Pic, 69500 BRON ; VU l’avis favorable avec prescriptions de la …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241112 Objet : refus de travaux dans … (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00056 SARL SAUVIE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 2 rue du 35ème Régiment d’Aviation, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240505 Objet : Arrêté portant … Recevant du Public (ERP) AT 069 029 24 00013 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … IUT Bât T1» situé 5 avenue Pierre Mendès France, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230601DEC068 Objet: Modification de l'acte … de recettes du service des Affaires Publiques Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le décret n° 2012-1246 du 7 … de manifestations municipales, Article 2 : le Maire de Bron et le comptable public assignataire de Bron sont …

… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230502DEC055 Objet: Maintenance des systèmes … de communications et d'appels de personnes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU l'avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230317DEC032 Objet: Modification de l'acte … de la régie de recettes du périscolaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le décret n° 2012-1246 du 7 … différentes écoles de la commune. Article 2 : le Maire de Bron et le comptable public assignataire de Bron sont …