… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … 1/4 Par délibération du 15 novembre 2022, la Ville de Bron a émis un avis défavorable au projet de deuxième étape … Caluire-et-Cuire et Villeurbanne, et quelques secteurs de Bron et Vénissieux situés à l’intérieur de la RD383 et du …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260210 Objet : portant autorisation de … le PC n° 069 029 25 00034 HÔTEL « LE COTTAGE » Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de l’hôtel existant situé 12 rue Maryse Bastié, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251222 Objet : Portant refus de … dans le PC n° 069 029 25 00034 HÔTEL LE COTTAGE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de l’hôtel existant situé 12 rue Maryse Bastié, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251126DEC131 Objet: Renouvellement … Verbaux Électroniques pour la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … des procès-verbaux électroniques de la Police Municipale de Bron, VU la proposition de la société YPOK pour le …

… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251017DEC123 Objet: Avenant n° … maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … logiciels métiers et du portail famille de la commune de Bron, conclu avec la Société Technocarte, CONSIDERANT la …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251006 Objet : portant refus de … AT n° 069 029 25 00044 C.C BIOS – FITNESS PARK Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … restaurant situé 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251002 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) RESTAURANT – 7 allée Général Benoist Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VUle Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 7 allée Général Benoist, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251001 Objet : portant autorisation de … le PC n° 069 029 23 00047 M01 POLICE MUNICIPALE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VUle Code Général des Collectivités … dans le PC 069 029 23 00047 M01 , sollicitée par COMMUNE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, concernant la …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250628 Objet : portant autorisation de … du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00028 HFME Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’air de la biberonnerie située 59 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250602 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00017 LYCÉE ÉMILE BEJUIT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … maintenance des batteries situé 282 route de Genas, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …