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Actes administratifs
… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241017 Objet : Délégation de fonction … Véronique BOUCHER, Conseillère Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …
Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-02-06T18:56:06+0100 Bron Jérémie BREAUD cd7ca1785a6b6e8668880f3ab84db3f778b3b3a8 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 FÉVRIER …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2025-206 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … portant sur l'avenue Saint-Exupéry et la rue Denis Diderot (Bron) pour des sondages en façade des bâtiments Le Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2025CJT275130A1 Hôtel de ville de Bron …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2025-086 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … et du stationnement portant sur l'allée des Platanes (Bron) pour des travaux de changement de cadre et tampon GC … Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2025CJT235430A1 Hôtel de ville de Bron …
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… Certificat au nom de Jérémie BREAUD (MAIRE, COMMUNE DE BRON), émis par Certinomis - Prime CA G2, valide du … Enregistré sous le numéro ATM-2025-193 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … branchement (chauffage urbain), avenue Ferdinand Buisson (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la …
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… Enregistré sous le numéro AAM-2025-001 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … Président de la Métropole de Lyon Le Maire de la Commune de Bron 2025CJT257490A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 41 de …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251217 Objet : Modification de … des salles de la Maison de Sociétés, article 2 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'arrêté du 1er avril 2016 relatif … des Société comprend un ensemble de salles que la Ville de Bron met gratuitement à la disposition des associations, …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250616 Objet : portant autorisation de … à la société VINOMEDIA - 10 au 12 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à la société VINOMEDIA, 10 bis rue de Verdun, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • salon vinomedia …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250606 Objet : Portant autorisation de … des Classes l'Interclasse - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … – Maison des Sociétés, boîte 88, square Grimma, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête des …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250523 Objet : Portant autorisation de … - jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … - LA CERVOISERIE - 332 avenue Général de Gaulle - 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Fort en musique …
