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Actes administratifs
… Certificat au nom de Jérémie BREAUD (MAIRE, COMMUNE DE BRON), émis par Certinomis - Prime CA G2, valide du … Enregistré sous le numéro ATM-2025-193 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … branchement (chauffage urbain), avenue Ferdinand Buisson (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251217 Objet : Modification de … des salles de la Maison de Sociétés, article 2 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'arrêté du 1er avril 2016 relatif … des Société comprend un ensemble de salles que la Ville de Bron met gratuitement à la disposition des associations, …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250616 Objet : portant autorisation de … à la société VINOMEDIA - 10 au 12 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à la société VINOMEDIA, 10 bis rue de Verdun, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • salon vinomedia …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250606 Objet : Portant autorisation de … des Classes l'Interclasse - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … – Maison des Sociétés, boîte 88, square Grimma, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête des …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250523 Objet : Portant autorisation de … - jeudi 26, vendredi 27 et samedi 28 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … - LA CERVOISERIE - 332 avenue Général de Gaulle - 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Fort en musique …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250521 Objet : Portant autorisation de … Militaires EMSLB/EPPA - 28 et 29 juin 2025. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … MILITAIRES EMSLB/EPPA - 331 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • gala de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250419 Objet : Portant autorisation de buvette à l'association CPBT - 28 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … accordée à l'Association CPBT - 8 rue Marcel Cerdan, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Mondial de la …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250402 Objet : Portant autorisation de … à l'association CPBT - 29-30-31 août 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … accordée à l'Association CPBT - 8 rue Marcel Cerdan, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • mondial de la …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240820 Objet : Arrêté portant … Classes Interclasse - samedi 21 septembre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … - INTERCLASSE – Maison des sociétés, boite n° 88 - 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • animaux en fête …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240309 Objet : Arrêté portant … de buvette à la SARL le Bistrot de l'aviation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … SARL LE BISTROT DE L'AVIATION - 158 rue de la Pagère, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • les …