… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230327 Objet: Délégation de fonction à … Maryam EL GUIZANI, Conseillère Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230328 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Fatih DEMIRAY, Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230326 Objet: Délégation de fonction à Monsieur Albert YOGO, Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230324 Objet: Délégation de fonction à … Jean-François DELAPIERRE, Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230325 Objet: Délégation de fonction à … Françoise KIRASSIAN, Conseillère Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … pour préserver l’équilibre des effectifs des écoles de Bron . Concrètement, le calendrier des demandes de … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-02-14T09:43:43+0100 Bron Jérémie BREAUD a111c56369682a285b6c0a6f29eaae6a35cd1846 …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-10-07T08:57:02+0200 Bron LE MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … à compter du 1er janvier 2024. Aussi, la commune de Bron se doit d'adopter la nomenclature budgétaire et … des immobilisations applicables à la Ville de Bron sont fixées par le règlement budgétaire et financier et …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … signée le 21 juillet 2022, la commune a confié à la société BRON CINEMA la Délégation de Service Public pour la gestion … anticipée du contrat de fourniture d’électricité conclu par Bron Cinéma au 11 mars 2023 et une reprise de la fourniture …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251022 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … bâtiment existant situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …