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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … : M. RAPHAËL SULTANA Mesdames, Messieurs, 1/3 La Commune de Bron est propriétaire depuis les années 1970 des parcelles B … régulière des deux parties de parcelles par la Commune de Bron et ADOMA, il est donc proposé un échange foncier, selon …
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… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240422DEC056 Objet: Décision portant demande … Rhône-Alpes d'attribution d'une subvention. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … les travaux de création d'un poste de police municipale à BRON, avec de nombreux dispositifs de sécurisation relèvent …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260302 Objet : portant autorisation de … Auvergne Rhône Alpes - du 4 au 6 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • objet : …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260301 Objet : portant autorisation de … Auvergne Rhône Alpes - les 11 et 12 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • objet : …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260106 Objet : portant autorisation de … L'AIR DE LA RÉGION LYONNAISE - 7 et 8 mars 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VELIN à l'occasion de l'évènement suivant : • exposition Bron 2026 • lieu : Espace Albert Camus – 1 rue Maryse …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251011 Objet : portant autorisation de … Auvergne Rhône Alpes - du 6 et 7 décembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • objet : …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250919 Objet : Portant autorisation de … Restaurant Carib'Food - 11 et 12 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … CARIB'FOOD – 1 rue du 35ème Régiment d'Aviation, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • dégustation …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250914 Objet : Arrêté portant … des Classes - Interclasse - 18 octobre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … – Maison des Sociétés, boîte n° 88 square Grimma, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Vente de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250721 Objet : Portant autorisation de … Les amis du tarot - 7 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LES AMIS DU TAROT – Square Grimma, BP 81, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • tournoi de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250610 Objet : Portant autorisation de … à l'association Espoir Cancer - 21 juin 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … ESPOIR CANCER – Boîte 76 – Maison des Sociétés, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête de la …