extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2395 résultats
Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251008 Objet : Mise en demeure et … et liés à la salubrité et hygiène publics. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … L. 1421-4, VU les doléances reçues par Monsieur le Maire de Bron par les habitants occupant des logements à proximité de …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240533 Objet : Autorisation temporaire … de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240532 Objet : Autorisation temporaire … mobile - 79 avenue Ferdinand Buisson Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … trottoir au droit du numéro 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON, CONSIDERANT la demande de l'établissement "IL PICCOLO …
Actes administratifs
… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20240103 Objet : Établissement d'accueil … enfants - ouverture de la crèche La Clairière Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bron auprès de la Métropole de Lyon pour l'ouverture d'un …
Actes administratifs
… Construction de réseau et branchement gaz, route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … 03-11-2025 au 21-11-2025, au droit du 342 Route de Genas (Bron), les voies sont rétrécies, matérialisées par des … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux de construction de réseau et …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240527DEC066 Objet: Avenant n° 1 au marché … Lot n° 3 Menuiseries Intérieures - Mobilier Bar Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240523DEC064 Objet: Avenant n° 1 au marché … - lot 5 Menuiserie intérieure bois - mobilier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250528DEC053 Objet: Avenant n° 1 relatif à … n° 2023-602 travaux de plâtrerie peinture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … à son activité dont le contrat conclu avec la Ville de Bron, CONSIDERANT qu'il y a lieu de transférer l'accord …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250328 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … n° 069 029 25 00004, sollicitée par SAS FLY GOOD ECO BRON 2, représentée par Monsieur Pascal GUEMENE, concernant …
Actes administratifs
… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230810DEC098 Objet: Prestation de services Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de support du marché pré-cité, CONSIDERANT que la Ville de Bron procède par groupement de commande avec le CCAS de Bron …