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Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240528DEC068 Objet: Avenant n° 1 au marché … thermique du groupe scolaire Jean Jaurès Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… Enregistré sous le numéro ATM-2026-098 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … Frank Labois, rue Berty Albrecht, et rue de la Marne (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … Frank Labois, rue Berty Albrecht, et rue de la Marne (Bron) pour des travaux d'aménagement des espaces publics de …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230804 Objet : Portant numérotation de voirie – 26 rue Marcel Bramet Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20230703 Objet : Portant numérotation de voirie – 6 rue Jacques Daligand Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260716 Objet : Portant autorisation de … Les Amis du Tarot - samedi 19 septembre 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … DU TAROT – Maion des Sociétés, BP 21 square Grimma, 69500 Bron, à l'occasion de l'évènement suivant : • Tournoi de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260645 Objet : portant autorisation de … du moulin à vent - mercredi 11 novembre 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … laïque du moulin à vent – 20 rue Pierre Brossolette, 69500 BRON à l'occasion de l'événement suivant : • cyclocross de …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260628 Objet : Portant autorisation de … Espoir Cancer - dimanche 21 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … CANCER – Boite 76 Maison des Sociétés, square Grimma, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête de la …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260616 Objet : Portant autorisation de … Safe By Danse - dimanche 21 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … SAFE BY DANSE – Boîte 81 – Maison des Sociétés, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • fête de la …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260460 Objet : Portant autorisation de … de Marcus - les samedis 9, 16 et 23 mai 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Etoiles de Marcus – 47 avenue François Mitterrand, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • spectacle d'art …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260402 Objet : Autorisation de buvette … de musique Harmonie la Glaneuse - 26 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LA GLANEUSE – square Grimma, Maison des Sociétés, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • concert • lieu …