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Actes administratifs
… Enregistré sous le numéro ATM-2026-056 de la Commune de Bron VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … de branchement (télécom ou video), rue Jacques Daligand (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … et du stationnement portant sur la rue Jacques Daligand (Bron) pour des travaux de réparation de branchement (télécom …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … : M. RAPHAËL SULTANA Mesdames, Messieurs, 1/3 La Commune de Bron est propriétaire depuis les années 1970 des parcelles B … régulière des deux parties de parcelles par la Commune de Bron et ADOMA, il est donc proposé un échange foncier, selon …
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… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250417DEC033 Objet: Don sculpture de M. G. Didier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 28 février 2025 de M. Gérard DIDIER, fait don à la Ville de Bron de sa sculpture intitulée "Ouverture 1", sans …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260634 Objet : Désignation du … syndical de la Copropriété Le Plein Ciel Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … Ciel donne un poste de conseiller syndical à la Commune de Bron, ARR Ê T E Article 1 : Monsieur Marc Dubief, 2ème …
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… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240422DEC056 Objet: Décision portant demande … Rhône-Alpes d'attribution d'une subvention. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … les travaux de création d'un poste de police municipale à BRON, avec de nombreux dispositifs de sécurisation relèvent …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260505 Objet : portant autorisation de … à l'association 3iS Lyon - jeudi 4 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 3iS Lyon – 7 rue du 35ème régiment d'aviation, 69500 Bron à l'occasion de l'évènement suivant : • 3iS Fest – …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260454 Objet : portant autorisation de … Alpes - du samedi 16 au dimanche 17 mai 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • objet : master …
Portant autorisation de buvette à l'association Vertical Fest' - vendredi 24 et samedi 25 avril 2026
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260444 Objet : Portant autorisation de … Fest' - vendredi 24 et samedi 25 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l'Association VERTICAL FEST', 12E impasse Lafontaine, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Vertical Fest' …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260414 Objet : portant autorisation de … l'association Feel the event - 13 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de l'événement suivant : • rugby five tonight 1 – Bron / America Latina • lieu : Stade Pierre Duboeuf - 4 rue …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260302 Objet : portant autorisation de … Auvergne Rhône Alpes - du 4 au 6 avril 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • objet : …