extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2523 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250906 Objet : Portant autorisation de … Dime que si - 13 et 14 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … • lieu : Espace Albert Camus – 1 rue Maryse Bastié - 69500 Bron • date : samedi 13 septembre et dimanche 14 septembre …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250629 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00026 CRÈCHE POM CANNELLE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 029 25 00026, sollicitée par CENTRE SOCIAL LES TAILLIS DE BRON représentée par Monsieur Sébastien CHIEZE, concernant …
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250527DEC050 Objet: Autorisation donnée à … sont inhumés des soldats "Morts pour la France" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … concessions dans les cimetières, VU l’arrêté du Maire de Bron en date du 17 octobre 2022 portant règlement intérieur …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250410 Objet : portant autorisation de … le PC n° 069 029 25 00005 CRÈCHE ELISE DEROCHE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00005, sollicitée par COMMUNE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, concernant la …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250411 Objet : portant refus de … inscrite dans le PC n° 069 029 25 00006 MESTRE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00006, sollicitée par SSCV BRON LES TERRASSES L1 L2 L3 N3 représentée par Monsieur …
Actes administratifs
… lien de transport fibre optique, Rue Lionel Terray (Bron), Avenue Franklin Roosevelt (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … sur l'avenue Franklin Roosevelt et la rue Lionel Terray (Bron) pour des travaux de maintenance lien de transport …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240527DEC065 Objet: Avenant n° 1 au marché … peinture - Faux plafonds - Sols souples Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux … ENTREPRISES DU PARC D’ACTIVITÉ DU CHÊNE DE LA COMMUNE DE BRON – AEPAC BRON 7 725 € Direction de l’Aménagement Urbain …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … L’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Bron Terraillon a été confié, par la Métropole de Lyon, à la … Métropole de Lyon Domaine public (y) 8 m² Commune de Bron Métropole de Lyon B 3034 B 3034 (d) B 3217 525 m² …
Actes administratifs
… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250828DEC086 Objet: Don de 3 tableaux peints par Ivonne Müller Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … juillet 2025, faisant don de 3 de ses oeuvres à la Ville de Bron, CONSIDERANT que ce don intervient dans le cadre du 50e …
