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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … pour préserver l’équilibre des effectifs des écoles de Bron . Concrètement, le calendrier des demandes de … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-02-14T09:43:43+0100 Bron Jérémie BREAUD a111c56369682a285b6c0a6f29eaae6a35cd1846 …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20241003 Objet : Arrêté portant … - samedi 12 et dimanche 13 octobre 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … LIGUE AUVERGNE RHONE-ALPES - 30 rue Lionel Terray, 69500 BRON à l'occasion de l'évènement suivant : • Challenge 9 ans …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20231207 Objet : Établissement d'accueil … enfants - Ouverture de la crèche La Clairière Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bron auprès de la Métropole de Lyon pour l'ouverture d'un …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-10-07T08:57:02+0200 Bron LE MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … à compter du 1er janvier 2024. Aussi, la commune de Bron se doit d'adopter la nomenclature budgétaire et … des immobilisations applicables à la Ville de Bron sont fixées par le règlement budgétaire et financier et …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20260703 Objet : portant interdiction d'accès à un équipement public - D Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement intérieur du Centre nautique de la Ville de Bron du 6 mai 2025, VU l'intervention de la Police …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20260702 Objet : portant interdiction d'accès à un équipement public - R Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement intérieur du Centre nautique de la Ville de Bron du 6 mai 2025, VU l'intervention de la Police …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20260636 Objet : portant interdiction d'accès à un équipement public - F Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement intérieur du Centre nautique de la Ville de Bron du 6 mai 2025, VU l'intervention de la Police …
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… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260464 Objet : Portant désignation des … de la collectivité au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, et, en cas d’absence ou d'empêchement de ce dernier, …
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… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260462 Objet : Portant désignation des … à la Commission Consultative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … Paritaire est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON et, en cas d'absence ou d’empêchement de ce dernier, …