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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250602 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00017 LYCÉE ÉMILE BEJUIT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … maintenance des batteries situé 282 route de Genas, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250428DEC035 Objet: Avenant n° 1 à la … évènement de la Médiathèque Jean-Prévost Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … au budget, VU la convention conclue entre la Ville de Bron et Mapado le 8 juillet 2022, laquelle défine notamment …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250415 Objet : Portant refus de … AT n° 069 029 25 00010 PARADIS DU LIBAN Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 191 avenue Saint-Exupéry, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250326 Objet : portant autorisation de … PARKING COUVERT – 332 avenue Général de Gaulle Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … multiples situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250336 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) AT n°069 029 24 00071 SMYTHS TOYS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … un bâtiment existant situé 11-13 rue Paul Langevin, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250322 Objet : Portant refus de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00011 KAYA LYON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’enseigne «KAYA LYON» situé 51 rue Berty Albrecht, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250304 Objet : portant autorisation de … du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00064 ACTION Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … conformité du réseau RIA situé 11 rue Paul Langevin, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250227DEC014 Objet: Contrat de maintenance BiBliotheca Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … par la société Bibliotheca et utilisés par la Ville de Bron pour assurer le service public quotidien de la …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250213 Objet : portant refus de … AT n° 069 029 24 00078 My English School Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 132 avenue Franklin Roosevelt, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250201 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00062 CH LE VINATIER Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …