… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230324 Objet: Délégation de fonction à … Jean-François DELAPIERRE, Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230325 Objet: Délégation de fonction à … Françoise KIRASSIAN, Conseillère Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflit d’intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… d'une résine gravillonnée, avenue Pierre Mendès France (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … la circulation portant sur l'avenue Pierre Mendès France (Bron) pour la réalisation d'une résine gravillonnée La … de la Métropole de Lyon 2026CIR333593A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 41 de …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … signée le 21 juillet 2022, la commune a confié à la société BRON CINEMA la Délégation de Service Public pour la gestion … anticipée du contrat de fourniture d’électricité conclu par Bron Cinéma au 11 mars 2023 et une reprise de la fourniture …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … n° 20220203DEL15 du 3 février 2022, le Conseil Municipal de Bron a autorisé la signature de la convention d’objectifs entre la Commune de Bron et le Centre Social et Culturel Gérard Philipe, pour …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-10-09T18:21:05+0200 Bron BREAUD JEREMIE 879c6f9ae24a9edb640731d981c7cb11b618f993 …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … AVEC LA MAISON DE QUARTIER DES GENETS Entre La Commune de Bron, sise Hôtel de Ville, Place de Weingarten - CS N° …

… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … 2022 SIGNEE AVEC LA MAISON DES ESSARTS Entre La Commune de Bron, sise Hôtel de Ville, Place de Weingarten - CS N° …

… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20260713 Objet : Portant interdiction … d'accès à un équipement public - A M. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le Règlement Intérieur du Centre nautique de la Ville de Bron du 6 mai 2025, VU l'intervention de la Police …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260712 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 26 00042 DECATHLON VILLAGE - GENAE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00042, sollicitée par IZY & FIT BRON représentée par Monsieur Anthony BARQUISSEAU, …