extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2861 résultats
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260641 Objet : portant autorisation de … AT n°069 029 26 00031 G.S FERDINAND BUISSON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00031, sollicitée par MAIRIE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BREAUD, concernant le …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260608 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 26 00025 groupe scolaire PIERRE COT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00025, sollicitée par VILLE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, concernant le …
Actes administratifs
… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260465 Objet : Portant désignation des … de travail (F3SCT) du Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON et en cas d'absence ou d’empêchement de ce dernier par …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260485 Objet : portant autorisation de … 029 00009 On Air Fitness - Galeries Lafayette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00009, sollicitée par WOMBAT BRON représentée par Monsieur Matthieu SAUSSET, concernant …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260484 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 00011 POKAWA - Galeries Lafayette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00011, sollicitée par POKA BRON représentée par Monsieur Antoine LIGOU-VINCART, …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251022 Objet : Portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … bâtiment existant situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250916DEC090 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone aéroportuaire Lyon Bron, ancienne route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST, …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250730DEC081 Objet: Avenant n° 1 relatif à … cadre "Entretien et maintenance des ascenseurs" Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … pour l’ensemble des bâtiments communaux de la Ville de Bron conclu avec la société OTIS, CONSIDERANT qu'a la suite …
Actes administratifs
… L'AMENAGEMENT URBAIN/FONCIER Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250107 Objet : Délimitation de la Place de la Liberté Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la propriété des … concernant la place de la Liberté appartenant à la Ville de BRON ; CONSIDERANT qu’à la requête de la COMMUNE de BRON, …
Actes administratifs
… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240312DEC032 Objet: Convention d'utilisation … d'un stand de tir par la Police Municipale Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … ses infrastructures situées dans la zone de l'aéroport de Bron, CONSIDERANT qu'il convient de renouveler la convention …
