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Actes administratifs
… d'une résine gravillonnée, avenue Pierre Mendès France (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … la circulation portant sur l'avenue Pierre Mendès France (Bron) pour la réalisation d'une résine gravillonnée La … de la Métropole de Lyon 2026CIR331912A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 41 de …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … hôpitaux Est et le campus de la Doua sur les communes de Bron, Lyon et Villeurbanne. D’une longueur de 5,6 km environ dont 600 m sur Bron, ce projet prévoit la création de 10 stations …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260607 Objet : portant autorisation de … ANATOLE FRANCE MATERNELLE + ELEMENTAIRE B Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00027, sollicitée par VILLE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, concernant le …
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… DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20260463 Objet : Portant désignation des … à la Commission Administrative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON et, en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier par …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260477 Objet : portant autorisation de … GS LA GARENNE MATERNELLE 2 - CRÈCHE ARC-EN-CIEL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de travaux n° 069 029 26 00012, sollicitée par VILLE DE BRON représentée par Monsieur Jérémie BREAUD, concernant des …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260401 Objet : Arrêté portant … PC n° 069 029 13 00047 M05 GALERIES LAFAYETTE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 13 00047 M05 , sollicitée par GL IMMO BRON représentée par Madame Marjorie WARTER, concernant la …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260211 Objet : portant autorisation de … PC n° 069 029 25 00045 ZAC LA CLAIRIERE lot A1 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 25 00045, sollicitée par SCCV BRON LES TERRASSES A1 A2 A3 A4 représentée par Monsieur …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250528DEC053 Objet: Avenant n° 1 relatif à … n° 2023-602 travaux de plâtrerie peinture Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … à son activité dont le contrat conclu avec la Ville de Bron, CONSIDERANT qu'il y a lieu de transférer l'accord …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250328 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … n° 069 029 25 00004, sollicitée par SAS FLY GOOD ECO BRON 2, représentée par Monsieur Pascal GUEMENE, concernant …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230810DEC098 Objet: Prestation de services Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de support du marché pré-cité, CONSIDERANT que la Ville de Bron procède par groupement de commande avec le CCAS de Bron …