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Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux … ENTREPRISES DU PARC D’ACTIVITÉ DU CHÊNE DE LA COMMUNE DE BRON – AEPAC BRON 7 725 € Direction de l’Aménagement Urbain …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … L’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Bron Terraillon a été confié, par la Métropole de Lyon, à la … Métropole de Lyon Domaine public (y) 8 m² Commune de Bron Métropole de Lyon B 3034 B 3034 (d) B 3217 525 m² …
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… DIRECTION DE LA CULTURE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250828DEC086 Objet: Don de 3 tableaux peints par Ivonne Müller Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … juillet 2025, faisant don de 3 de ses oeuvres à la Ville de Bron, CONSIDERANT que ce don intervient dans le cadre du 50e …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2024-02-14T09:43:40+0100 Bron Jérémie BREAUD 692653bf73d81d0a0553785e7e7e7e01b2183fff … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 FÉVRIER …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … de l’inflation généralisée, par conséquent, la commune de Bron doit réviser la tarification des mises à disposition … A compter du 1er janvier 2024 Associations sportives de Bron adhérentes à l’Office Municipal des Sports Gratuit …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Messieurs, Dans le cadre de ses compétences, la Commune de Bron apporte son soutien financier et matériel aux … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-06-23T16:24:13+0200 Bron Jérémie BREAUD 3d12a768ccfaf02193c8bc1a67840c3feda20107 …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260474 Objet : Autorisation temporaire … d'Aviation - 1er juillet au 31 décembre 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … le parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d’aviation à Bron, CONSIDERANT la demande de la Société G. CARRE …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251014 Objet : Autorisation temporaire … d'Aviation - 1er janvier au 30 juin 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … le parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d’aviation à Bron, CONSIDERANT la demande de la Société G. CARRE …
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… Neuve des Essarts, la rue des Essarts et la rue du Parc (Bron) pour le défilé de Tambour Estival 2025 (Sol Antilles) … de la Métropole de Lyon 2025CIR231410A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de ARRÊTE Article 1 - Circulation …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260648 Objet : portant autorisation de … jeudi 9, vendredi 10 et samedi 11 juillet 2026 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de Parilly, 4/6 avenue Pierre Mendès France - 69500 Bron • dates : jeudi 9, vendredi 10, samedi 11 juillet 2026 …
