extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2465 résultats
Actes administratifs
… de réseau (télécom ou video) - BHNS, route de Genas (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la route de Genas (Bron) pour des travaux de déplacement ou dévoiement de … de la Métropole de Lyon 2025CIR275650A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 31 de …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2024-12-16T16:20:15+0100 Bron Jérémie BREAUD 03e582897df50a0787e0cd78bac10cf430ce4640 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 12 DÉCEMBRE …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250905 Objet : portant autorisation de … – 57 avenue Pierre Brossolette Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … coquille vide située 57 avenue Pierre Brossolette, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250327 Objet : portant autorisation de … bâtiment est – 332 avenue Général de Gaulle Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … multiples situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250333 Objet : portant autorisation de … bâtiment ouest – 332 avenue Général de Gaulle Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … multiples situé 332 avenue Général de Gaulle, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250413 Objet : portant autorisation de … 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le PC n° 069 029 24 00075, sollicitée par SCI UTEI Bron IVK, concernant la création d’une coquille vide (ERP 2) …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250302 Objet : portant autorisation de … COQUILLE VIDE 45-47 avenue Camille Rousset Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … nouvelle situé 45-47 avenue Camille Rousset, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250215 Objet : portant autorisation de … n° 069 029 24 00068 COQUILLE VIDE COMMERCIALE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … l’aménagement d’un commerce situé 240 route de Genas, 69500 BRON ; VU l’avis favorable avec prescriptions de la …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250301 Objet : portant autorisation de … 24 00077 BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 192 avenue Franklin Roosevelt, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250209 Objet : Portant autorisation de … dans le PC n° 069 029 24 00076 GARAGE VALETTE Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un garage situé 127 avenue Pierre Brossolette, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …