… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240301 Objet : Suppression de la … forain du 25 mars 2024 Place de la Liberté Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … VU le règlement des marchés forains de la Ville de Bron et son article 3 stipulant que le Maire est autorisé à …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240205DEC010 Objet: Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69 - Année 2024 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231102 Objet : Arrêté portant … d'état-civil à un Conseiller Municipal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-18 et L. … Jacqueline PALLUY, Conseillère Municipale de la Ville de Bron, est déléguée pour exercer les fonctions d'officier …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230611 Objet : Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des ingénieurs territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230612 Objet : Arrêté tableau … avancement grade bibliothécaire principal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des bibliothécaires territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230301DEC024 Objet: Renouvellement de l'adhésion à l'AMF 69-Année 2023 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …

… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20251101 Objet : Délégation de signature … à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … de conflits d'intérêts, ils en informent le Maire de Bron par écrit, précisant la teneur des questions pour …

… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ST_AR20250708 Objet : extinction de l'éclairage public Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … De Lattre de Tassigny, • chemin Vieux et parking du Fort de Bron, • rues Kimmerling et Pététin, • rue Jean Bouin, …

… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20250431 Objet : Nomination mandataire … des droits de place sur les marchés forains Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du Maire de Bron en date du 9 juillet 2021 réorganisant et réactualisant …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250414 Objet : portant autorisation de … 4-8 rue de l’Industrie / 5-7 rue du Vinatier Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans le n° PC 069 029 24 00075, sollicitée par SCI UTEI Bron IVK, concernant la création d’une coquille vide (ERP 1) …