… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20260432 Objet : portant délégation de … à un responsable de service – Jacques VERGÈS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2122-19 du Code … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une délégation de signature au …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260212 Objet : portant refus de … 069 029 25 00070 ASSOCIATION CULTURE ET SAVOIR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … associatif situé 1 rue du 35ème Régiment d’Aviation, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental et …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260203 Objet : Portant refus de … 069 029 25 00070 ASSOCIATION CULTURE ET SAVOIR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VUle Code Général des Collectivités … associatif situé 1 rue du 35ème Régiment d’Aviation, 69500 BRON ; VU les prescriptions du Service Départemental et …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260118 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00071 INTERMARCHÉ GENAS Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … dans un bâtiment existant situé 296 route de Genas, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260116 Objet : portant autorisation de … 00060 C.C AUCHAN Cellule 1 – Boutique éphémère Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … au Centre Commercial Auchan, ZAC Champ du Pont, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260115 Objet : portant autorisation de … 00063 C.C AUCHAN Cellule 23 – Boutique éphémère Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … au Centre Commercial Auchan, ZAC du Champ du Pont, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260114 Objet : portant autorisation de … (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00067 CH LE VINATIER Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … RdC d’un bâtiment existant situé 95 boulevard Pinel, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260111 Objet : portant autorisation de … Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00058 AUCHAN Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’une nouvelle cellule situé ZAC CHAMP DU PONT, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251224 Objet : Portant autorisation de … 069 029 25 00061 C.C AUCHAN (boutique Naf Naf) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’exploitants éphémères situé ZAC CHAMPS DU PONT, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251223 Objet : Portant autorisation de … 00062 C.C AUCHAN (boutique Pimkie cellule 20A) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’exploitations éphémères situé ZAC CHAMPS DU PONT, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …