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Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231002 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Muriel COILLOT Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20231001 Objet : Arrêté portant … des agents territoriaux - Madame Margot VICTOR Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la loi n° 2016-1048 du 1er août … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230524DEC065 Objet: Déclaration sans suite … et à la fourniture du matériel de sonorisation Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
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… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Portant désignation des représentants de la … à la Commission Consultative Paritaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … Paritaire est assurée par Monsieur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON, Article 3 : en cas d’empêchement la présidence est …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC012 Objet: Avenant n° 1 au marché … relatif à l'aménagement du Square de la Pagère Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… portant sur le boulevard des Turfistes - parc de Parilly (Bron) pour la course "EKIDEN Bron-Lyon-Métropole 2026" Le Président de la Métropole de Lyon 2026CIR302390A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 21 de …
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… risque d'effondrement d'un mur de clôture, rue de la Paix (Bron), en agglomération, il convient de réglementer la … de la circulation portant sur la rue de la Paix (Bron) pour risque d'effondrement d'un mur de clôture Le … de la Métropole de Lyon 2026CIR293690A1 Hôtel de ville de Bron affaires-generales@ville-bron.fr 04 72 36 13 13 21 de …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241018 Objet : Délégations de fonction … au Maire durant les périodes d'astreinte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240301DEC028 Objet: Accord-cadre Fourniture … de vêtements, chaussures de travail et E.P.I. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure adaptée réalisée conformément aux …