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Actes administratifs
… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20230610 Objet : Arrêté tableau … avancement grade technicien principal 2e classe Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Cénéral de la Fonction … des techniciens territoriaux, VU l’arrêté du Maire de Bron portant détermination des lignes directrices de gestion …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-02-18T17:32:15+0100 Bron Jérémie BREAUD 6a9bf0088425af8b3cc67ee9520b31426180d820 … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2022-12-16T17:10:54+0100 Bron Jérémie BREAUD 2724c222621cd3da18fa46b50675b144f6f042e1 … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DÉCEMBRE …
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… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260423 Objet : portant délégation de … sein de la Direction des Ressources Humaines. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… PUBLIQUE/AFFAIRES GENERALES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260421 Objet : portant délégation de … d'Information et des Télécommunications. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … à l’effet de signer au nom de Monsieur le Maire de Bron, et sous sa responsabilité, les actes et décisions …
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… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20260410 Objet : Délégations de fonction … les périodes d'astreintes - mandat 2026-2032 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
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… ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241018 Objet : Délégations de fonction … au Maire durant les périodes d'astreinte Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … par les Adjoints au Maire est organisé par la Commune de Bron en dehors des horaires d’ouverture des services au …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240301DEC028 Objet: Accord-cadre Fourniture … de vêtements, chaussures de travail et E.P.I. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure adaptée réalisée conformément aux …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230904 Objet : Nomination du régisseur … des produits du cimetière communal Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, Vu la décision du Maire de Bron en date du 18 décembre 2001 instituant une régie de …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230721DEC092 Objet: Prestations de services d'assurances Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … de commandes permanent entre la Ville et le CCAS de Bron, VU la procédure d'appel d'offres ouvert réalisée …
