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Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240911 Objet : Arrêté portant … AT 069 029 24 00043 COLLÈGE THÉODORE MONOD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … du collège Théodore Monod situé 34 rue Jean Jaurès, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240912 Objet : Arrêté portant … (E.R.P.) AT 069 029 24 00041 3iS CAMPUS LYON Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … existant situé 7 rue du 35ème Régiment d’Aviation, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …
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… DIRECTION GENERALE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20240528DEC067 Objet: Signature d'une … 000 000 € avec la Caisse d'Epargne Rhone-Alpes Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … au cycle des dépenses et des recettes, la commune de Bron contracte auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes une …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230619DEC077 Objet: Avenants n° 5 à … chaussures de sécurité pour les lots 1 et 4 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-06-25T09:42:46+0200 Bron Jérémie BREAUD 299acb6b9f1f7e62853eab99ba0ffd6d7aff19ae … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE … et Fréquence 6 dans les zones denses mise en place à Bron début 2024), et renforçant ses dispositifs visant à … assimilés en 2023 sur l’ensemble de l’agglomération et sur Bron : Ce service a concerné 1 424 069 habitants (1 416 545 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 3/3 2025-06-25T09:42:46+0200 Bron Jérémie BREAUD 299acb6b9f1f7e62853eab99ba0ffd6d7aff19ae … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … : M. RAPHAËL SULTANA Mesdames, Messieurs, 1/2 La Commune de Bron est propriétaire depuis les années 1970 des parcelles B … avait conclu à un échange foncier entre la Commune de Bron et la Société ADOMA. La finalisation du plan …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … : MME MARION CARRIER Mesdames, Messieurs, 1/2 La Commune de Bron, de par sa situation en première couronne de Lyon, a … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-02-18T17:32:12+0100 Bron Jérémie BREAUD 4c0544eb151afea3ae03531189df124e84e41d0e …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20250414DEC027 Objet: Avenants au marché … groupe scolaire les Genêts, lots n° 9, 13 et 18 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
