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Actes administratifs
… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC013 Objet: Avenant n° 1 au marché … médicale et paramédicale, rue Louis Pergaud Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230119DEC011 Objet: Avenant n° 1 à … réparties sur les 6 conseils de quartiers Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : CG/IL DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230116DEC010 Objet: Résiliation marché n° … pour l'agrandissement de l'école Louise Michel Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… ET DES TELECOMMUNICATIONS Réf. : VD DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230112DEC007 Objet: Renouvellement … des Relais d'Assistantes Maternelles RAM Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… PUBLIQUE Réf. : IL/SB DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20230330DEC040 Objet: Avenant n° 1 au marché … de police municipale et de locaux tertiaires Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
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… DIRECTION DES FINANCES/FINANCES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : FIN_AR20230321 Objet: Nomination d'un deuxième … des droits de place sur les marchés forains. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la décision du 9 juillet 2021 … établissements publics. Article 4 : Monsieur le Maire de Bron et le comptable assignataire sont chargés en ce qui les …
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… URBAIN/ECONOMIE- COMMERCE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250911 Objet : portant autorisation et … de divertissement - 20 septembre 2025 Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … santé des armées – 331 avenue du Général de Gaulle, 69500 Bron, un feu d’artifice de catégorie F4 dont la réalisation …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-06-23T16:24:16+0200 Bron Jérémie BREAUD d70fa9ac452fffb8fa8a63c8a0bfd1917af71187 … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN …
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… 069-216900290-20260127-ECIV_AR20260113-AR ARRETE DUMAIRE DE BRON Numero : ECIV_AR20260113 Objet : Portant habilitation … Electoral Unique a des agents territoriaux Le Maire de Bron, Jeremie BREAUD, VU le Code General des Collectivites … efficace du Repertoire Electoral Unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation a certains …
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… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20251209DEC136 Objet: Avenant n° 1 n° 2025-873 … d'une crèche de 24 berceaux - Élise Deroche Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
