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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251215 Objet : portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00065 C.C BIOS FORT BOYARD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … en espace de jeux située 6 boulevard André Boulloche, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251209 Objet : Portant autorisation de … 25 00055 C.C. AUCHAN – Boutique Mister Minit Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … création d’une boutique située Zac du Champ du Pont, 69500 BRON ; VU l’avis favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251207 Objet : Portant autorisation de … AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … mise en accessibilité du local situé 3 rue Paul Pic, 69500 BRON ; VU l’avis réputé favorable de la Sous-commission …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20251204 Objet : Portant numérotation de voirie – 29 rue Jean Lurçat Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2213.28 du Code … plan ci-annexé : 29 rue Jean Lurçat (Parc d’Entreprises « BRON CARAVELLE ») Article 2 : les frais d’apposition d’une …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251202 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - F. P. Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251119 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - K. L Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251118 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - Z. M Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251117 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - H. M Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20251116 Objet : Portant habilitation … unique à des agents territoriaux - V. V Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … efficace du répertoire électoral unique pour la commune de Bron, il convient de donner une habilitation à certains …