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… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240919 Objet : Arrêté portant … d'un agent municipal - M. Stéphane GUILLAND Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le code général des collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la mairie de BRON est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240917 Objet : Arrêté portant … d'un agent municipal - Me Mégane BRET-MOREL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la mairie de BRON est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240913 Objet : Arrêté portant … d'un agent municipal - Me Lise MAITRALLET Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la mairie de BRON est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240530 Objet : Arrêté fixant la liste … aux Commissions Administratives Paritaires Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240202 Objet : Arrêté portant … affectés à la Direction des Services au Citoyen Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans un délai de deux mois à compter de sa publication. …

… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231110DEC144 Objet: Droits de voirie - revalorisation tarifaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …