… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20250321 Objet : Portant numérotation de … de Gaulle et 1 à 26 impasse de la Cité Mignot Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l'article L. 2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20241202DEC132 Objet: Droits de voirie - revalorisation tarifaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240919 Objet : Arrêté portant … d'un agent municipal - M. Stéphane GUILLAND Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le code général des collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la mairie de BRON est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240917 Objet : Arrêté portant … d'un agent municipal - Me Mégane BRET-MOREL Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la mairie de BRON est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté …

… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20240913 Objet : Arrêté portant … d'un agent municipal - Me Lise MAITRALLET Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 3 : le Directeur Général des Services de la mairie de BRON est chargé de veiller à l'exécution du présent arrêté …

… DES RESSOURCES HUMAINES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DRH_AR20240530 Objet : Arrêté fixant la liste … aux Commissions Administratives Paritaires Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général de la Fonction … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240202 Objet : Arrêté portant … affectés à la Direction des Services au Citoyen Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d’un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans un délai de deux mois à compter de sa publication. …

… DES SERVICES TECHNIQUES Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231110DEC144 Objet: Droits de voirie - revalorisation tarifaire Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L. 2122-22 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …

… JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20230303 Objet: Abrogation délégation de … le domaine des marchés publics à M. THIBAUD Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU la délibération n°20200716DEL2 du … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication. …

… temporaire du 30 octobre au 2 novembre 2022 Le Maire de BRON, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et … Il est rappelé que la vente de pétards est interdite à Bron du 1er avril au 30 septembre de chaque aimée par arrêté … B^ÉAUD ÔTEL VI LL place de Weingarten CS 30012 l 69671 Bron Cedex T. 04 72 36 13 13 - F. 04 72 36 14 00 …