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Actes administratifs
… DIRECTION GENERALE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : DAJ_AR20241019 Objet : Arrêté portant … certains actes relatifs aux ressources humaines Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 JUIN … M. JÉRÉMIE BREAUD, MAIRE Mesdames, Messieurs, La Commune de Bron est propriétaire d'une parcelle de terrain cadastrée … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2025-06-25T09:30:16+0200 Bron Jérémie BREAUD b0bca11b16e3ef005d8fe07b9e61e206c341a1dc …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 5 OCTOBRE … de Ville ont été prolongés de 2 ans. Concernant la Ville de Bron, une Convention Locale d’Application (CLA) du Contrat … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-10-09T18:21:05+0200 Bron BREAUD JEREMIE f0607e97f4732d2596ce4c608d13782df5f88fc4 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2022-10-11T16:51:57+0200 Bron Jérémie BREAUD 18cf8ab31196e3d3c35564a307b0535cdbb945ae … MAIRE … REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 OCTOBRE …
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… PREVENTION TRANQUILITE PUBLIQUE Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : PM_AR20250717 Objet : Ordonnant la capture et … animal dans un lieu de dépôt ou son euthanasie Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … 5 : le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution du présent arrêté. Article 6 …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JUIN … n°20230620DEL39 VOEU Vœu présenté par le groupe « En Avant Brondillant(e)s ! » : Finale mondiale des Worldskills 2024 à … grande compéti - tion mondiale, à Eurexpo, à deux pas de Bron : la finale mondiale des Worldskills. Comme pour les …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … d’assainissement. Principaux indicateurs pour la Ville de Bron Le nombre d’abonnés a légèrement évolué passant de 6 … : • travaux de sécurisation boucle : 1,101 Mio € HT • Bron Village eau potable Croix Luizet Parilly : 0,718 Mio € …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … Camus. 1/2 À présent, la Métropole de Lyon et la Commune de Bron doivent procéder à différents échanges et … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2023-04-11T14:38:38+0200 Bron Jérémie BREAUD dae613fb2b8b90e1f302950976613dd98e66381d …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 AVRIL … 3 à Madame NOGALES Dalila Lieu : 27 rue Guynemer – 69500 BRON Objet : fixer le montant de l’indemnité d’occupation … 3 à Madame Marine MIGNON Lieu : 2 avenue des Sports – 69500 BRON Objet : fixer le montant de l’indemnité d’occupation …
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… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 FÉVRIER … D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS VERDIER SARL – 69500 BRON • Dénomination du marché : extension et rénovation de … de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HAND BALL, représenté par ses Présidents, …
