extra-section
Résultat de la recherche : la requête sur le terme « bron » vous propose au total 2855 résultats
Actes administratifs
… DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES Réf. : ARR Ê T É DU MAIRE DE BRON Numéro : ECIV_AR20240207 Objet : Arrêté portant … territoriaux - Madame Elise CHEVIGNY Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU le Code Général des Collectivités … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… PUBLIQUE/COMMANDE PUBLIQUE Réf. : DECISION DU MAIRE DE BRON Numéro : 20231120DEC151 Objet: Accord-cadre Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU les articles L. 2122-22 et L. … : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bron est chargé de l'exécution de la présente décision qui …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 AVRIL … service pour l'hébergement du site internet de la Ville de Bron • Hébergement, maintenance proactive des services, … marché : Réservation de places en crèche pour la Ville de Bron • Lot n° 1 : 5 places en renouvellement • Montant : …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 AVRIL … de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron • Titulaire : COUGNAUD SAS – 85035 LA ROCHE SUR YON … de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron 3/6 • Objet: correction de la formule de révision à …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 2 OCTOBRE … Mesdames, Messieurs, Le Conseil Municipal de la Ville de Bron a délibéré en faveur de l’accord de coopération entre … et celles du Syunik (Arménie) et du jumelage entre Bron et la ville de MEGHRI par délibération du 12 décembre …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 AVRIL … 8 places supplémentaires. À la rentrée 2026, la commune de Bron comptera donc 429 places en établissements d’accueil du … Jérémie BREAUD #signature# 2/2 2026-04-27T09:58:14+0200 Bron LE MAIRE …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260631 Objet : Portant numérotation de … 7E - 9A - 9B - 9C - 9D - 9E rue Clémence Lortet Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L .2213.28 du Code … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… REPUBLIQUE FRANÇAISE Métropole de Lyon Commune de Bron DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 JUIN … favoriser et développer le jumelage ou les échanges entre Bron et la ville de Talavera de la Reina en Espagne. Les … de la Reina prévoient que deux représentants de la Ville de Bron sont membres de droit de l’Assemblée Générale. …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260209 Objet : Portant numérotation de voirie - 35 A - 35 B et 35 C rue de la Marne Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
Actes administratifs
… URBAIN/URBANISME ET LOGEMENT Réf. : ARRÊTÉ DU MAIRE DE BRON Numéro : DAU_AR20260124 Objet : Portant numérotation de … B - 5 C - 5 D - 5 E et 5 F rue Clémence Lortet Le Maire de Bron, Jérémie BREAUD, VU l’article L.2213.28 du Code Général … d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Bron dans le délai de deux mois à compter de sa publication …
