44982

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Acte administratif du

Association Comité de gestion du Centre aéré Bron Parilly - Approbation de l'avenant n° 5 à la convention d'objectifs 2023-2025 et attribution d'une subvention complémentaire pour l'année 2026

Numéro de l'acte : 20261008DEL12

Rapporteur : Marc DUBIEF

Auteur : Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

ESPACES EXTERIEURS

Approbation d'un avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) pour l'opération de restructuration des espaces publics Sud du campus Porte des Alpes

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Délibération rectificative d'erreur matérielle dans la délibération n° 20260423DEL35 du 23 avril 2026 intitulée "Cession de l'ancien chemin communal, situé avenue Jean Monnet et non cadastré au profit des sociétés Novotel et Aréa"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Détails de l'acte