Il fut un temps où Bron disposait de son propre tribunal – fréquenté par de nombreux plaignants ! C’était il y a plus de 200 ans.
Poursuivez l'Histoire : Retrouvez ici le texte complet de l'article "Histoire et Patrimoine" dont un extrait est présenté dans le magazine municipal B[r]ONjour n°62 d'octobre 2026.
Dimanche 23 mars 1760. Françoise Serve, domestique au château de Bron, change d’avis. « De gré et volonté, [elle] se désiste purement et simplement de la plainte qu’elle a formé ce jourdhuy devant les sieurs officiers de Bron, et de l’information [l’audition des témoins] qu’elle était prete à faire prendre, contre Claude Chedecal laboureur à Bron ». Que lui reproche-t-elle au juste, à ce Chedecal ? Apparemment, il l’avait violemment frappée. Mais l’on n’en saura pas plus, car les registres de la justice brondillante n’ont malheureusement pas été conservés. Parce que c’est bien une justice qui se cache derrière ce désistement de plainte. Une justice avec ses victimes, ses accusés, son tribunal et même son personnel : les « sieurs officiers de Bron » que nous venons de croiser. En effet, comme la plupart des nobles, les seigneurs de notre commune détenaient le droit de justice « haute, moyenne et basse », autrement dit le pouvoir de juger les délinquants, et de les condamner à des peines allant des amendes de quelques sous, jusqu’à la peine de mort.
Une justice déjà bien lente
Pour ce faire, les seigneurs de Bron employaient tout un ensemble de professionnels. Avec, au sommet, un juge, très certainement avocat au « bailliage » de Vienne ou au « parlement » de Grenoble, toutes deux cours d’appel en cette province de Dauphiné. Avec, comme courroie de transmission et comme homme de justice à tout faire, un « procureur d’office » – tel Abraham Gayet, qui se marie à Bron en janvier 1751 avec la veuve d’un boulanger de La Guillotière ; ou tel Jean Rostaing, procureur d’office en 1785. Avec, à sa base, un ou plusieurs gardes, chargés de faire la police au village, et d’appréhender les malandrins. Et, bien sûr, avec ses avocats mais qui, eux, étaient recrutés par leurs clients et non par le seigneur. En somme, cette justice seigneuriale se présentait comme un service public. De fait, elle avait l’énorme avantage d’être à la portée immédiate de tous les habitants. Au moindre délit commis à vos dépens, comme le vol d’une poule, vous pouviez porter plainte auprès des « officiers » du seigneur, et obtenir – ou pas –, réparation. Il fallait en revanche, vous armer de patience car cette justice d’Ancien Régime, cela ne vous étonnera guère, était particulièrement lente, surtout pour les affaires compliquées. Aboutir à un jugement définitif pouvait prendre des années, et parfois plus encore. Ainsi dans nos montagnes, la commune de Besse-en-Oisans mena-t-elle un procès pendant des siècles contre sa voisine La Grave, à propos de la propriété d’une partie des alpages. Et, bien sûr, vous en étiez de votre poche pour payer tout ce monde, au point d’y laisser bien des plumes.
Pour éviter d’attendre…
Françoise Serve l’avait sûrement à l’esprit. Aussi, après avoir porté plainte contre Claude Chedecal, se résolut-elle à traiter avec lui. Moyennant l’arrêt de son action en justice, elle obtint de son agresseur le versement de 24 Livres en guise de dédommagement, soit l’équivalent d’un à deux mois de salaire, « outre les frais de la plainte et chirurgien et autre, montant 15 Livres qui ont été payés par Claude Chedecal ». Un chirurgien, rien de moins ! Cette brute épaisse l’avait donc bel et bien blessée. D’autant plus que l’acte de désistement de plainte fut passé « au-devant du lit » de Françoise Serve…
Aline Vallais
Sources : Archives du Rhône, 3 E 34236 (f° 814), 4 E 416 (8/1/1751).
